LaSCA sur le harcèlement et l’intimidation

Tiré du : Guide du Sénéchal de la Société

XXIV. POLITIQUES DU SÉNÉCHAL DE LA SOCIÉTÉ ET LEURS INTERPRÉTATIONS
4. Harcèlement
La SCA interdit toute forme de harcèlement envers toute personne ou groupe participants à ses activités.

Le harcèlement est défini par, mais sans se limiter à:

• des commentaires inappropriés ou vulgaires adressés à une personne
• l’utilisation d’images explicites (de type dessins ou photographiques) représentant une personne de manière inapproprié
• de manière inappropriée, photographier ou enregistrer une personne dans un but de la harceler ou d’en abuser
• Contact physique non-désiré, geste à caractère sexuel, ou toute forme de représaille envers une personne ayant dénoncé une situation de harcèlement

Les participants enfreignant ces règles sont passibles de sanctions. Toute personne subissant du harcèlement doit contacter soit un sénéchal, le Président de la SCA, ou le membre siégeant au Conseil d’administration de la SCA agissant comme Ombudsman du Royaume concerné. Si un participant de la SCA est au fait d’un acte de harcèlement, elle doit, conformément au Code de Conduite de la SCA, déclarer cette situation à un sénéchal, au Président de la SCA, ou au membre siégeant au Conseil d’administration de la SCA agissant comme Ombudsman du Royaume concerné.

La déclaration suivante doit être affichée de manière bien lisible à la porte/guérite lors d’un événement de la SCA. Cette déclaration doit également être reproduite dans tout document offert aux participants.

• LA SCA INTERDIT TOUTE FORME DE HARCÈLEMENT ENVERS TOUTE PERSONNE OU GROUPE PARTICIPANTS À SES ACTIVITÉS.
• Les participants enfreignant ces règles sont passibles de sanctions.
• Si vous êtes victime de harcèlement ou témoin de tel geste, contactez le sénéchal, le Président de la SCA, ou le membre siégeant au Conseil d’administration de la SCA agissant comme Ombudsman du Royaume concerné.

Par le Sénéchal de la Société 17 juillet 2017.